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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS
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LEDOPTIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LEDOPTIQUE
VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3307041
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/08/2024
LEDOPTIQUE de VIGNAL SYSTEMS

Présentation de la marque LEDOPTIQUE

Déposée le 4 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LEDOPTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNAL SYSTEMS domicilié(e) 12 rue Eugène Henaff - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 324 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LEDOPTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEDOPTIQUE arrivera à expiration en date du 4 août 2024.

VIGNAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : LC3 , LEDOPTIC , VIGNAL SYSTEMS , LC6 , LC12 , LC7 , VIGNAL SYSTEMS , LC8 , VIGNAL , LC9


VIGNAL SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée - 12 rue Eugène Henaff - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 450324868


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2014 n°2563766 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-18

Appareils d'éclairage ; dispositifs d'éclairage pour véhicules terrestres à moteurs ; dispositifs d'éclairage pour appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; phares pour véhicules.